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Propriété du site 

Le site www.kaovia.fr est la propriété de la société Kaovia (ex-société Kalitea).

Siège social : Zone artisanale Melac - 11 rue Pascal 33370 TRESSES – France
Tél. : +33 (0)5 57 96 11 60
E-mail : kaovia.contact@gmail.com 

Forme sociale : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) unipersonnelle au capital de 50 000,00 €
N° SIREN : 479 425 779
N° SIRET (siège) : 47942577900010
N° TVA intracommunautaire : FT52 479 479 425 779
Code APE : 4332A
Directeur et responsable de la publication : Pascal Bernier, gérant

Conception du site et hébergement 

Création du site internet : Agence Systonic
2-4 Parc Magellan, 2 rue Eugène Chevreul 33600 PESSAC - France
Tél. : +33 (0)5 57 26 44 44

Protection de la vie privée et des données personnelles

Même à titre payant, Kaovia s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées, etc.) à de quelconque tiers. Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations. De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de Kaovia.

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Propriété intellectuelle

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur kalitea.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.

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